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A

Accessoire (automobile)

Tout élément d’enjolivement (y compris les peintures publicitaires), d’amélioration, d’agrément ou de sécurité, ne figurant pas au catalogue du constructeur comme équipement optionnel, non essentiel au fonctionnement du véhicule assuré, et fixé ou non à demeure dans ou sur ledit véhicule.

Accident

Tout événement soudain, non intentionnel, imprévu et extérieur à la victime ou à la chose endommagée, constituant la cause de dommages corporels, matériels ou immatériels au sens de l’article R 211-5 du Code des Assurances.

Antécédents

Les antécédents d’un risque sont les faits antérieurs s’y rapportant et sur lesquels l’Assureur s’appuie pour apprécier le risque.Ces informations relatives au passé du risque ont une importance sur la décision que l’assureur peu prendre : acceptation ou refus d’assurer.

Appareil à effet d’eau

Tout récipient auquel il est ajouté un élément quelconque ayant pour but de permettre certaines opérations telles que l’arrivée de l’eau, son évacuation, son chauffage, son épuration, son aération, créant ainsi un certain mouvement d’eau, même s’il n’est pas continu. (par exemple : machine à laver le linge ou lave-vaisselle).

Assuré

Personne physique ou morale prémunie par le biais d’un contrat d’assurance contre un risque identifié.